Tetra7 Logo

Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site tetra7.io est édité par la société :

TETRA7
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
Siège social : 149 Avenue du Maine 75014 Paris France
RCS : 884 923 475 00013 PARIS N° TVA intracommunautaire : FR38884923475 Représentant légal : Olivier Durand, Président
Email : contact@tetra7.io


Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France Site web : https://www.ovhcloud.com/


Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu disponible sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de TETRA7, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de TETRA7.


Données personnelles

TETRA7 s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués depuis le site tetra7.io, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour toute question relative à la gestion de vos données personnelles ou pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition), vous pouvez contacter :
📩 contact@tetra7.io


Responsabilité

TETRA7 met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, TETRA7 ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations publiées.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.


Liens hypertextes

Le site tetra7.io peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet.
TETRA7 n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.


Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera de la compétence exclusive des tribunaux français.